Legal mentions

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Yann Charrier.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de permettre d’analyser la fréquentation des pages du site afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par mail à contact@monsieur-s-art.com

Cookies stockant des informations relatives à la navigation d’un visiteur

Lors de votre visite, des cookies peuvent être stockés sur votre ordinateur. Les informations sont relatives à votre navigation sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ces cookies ne permettent pas de vous identifier. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :
1. Choisissez le menu « Outils » puis « Options »
2. Cliquez sur l’icône « Vie privée »
3. Repérez le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Chrome :
1. Dans l’angle supérieur droit, cliquez sur Plus Plus puis Paramètres.
2. En bas, cliquez sur Paramètres avancés.
3. Dans la section “Confidentialité et sécurité”, cliquez sur Paramètres du contenu.
4. Cliquez sur Cookies.
5. Activez ou désactivez Autoriser les sites à enregistrer/lire les données des cookies.

Pour Opéra :
1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »
2. Vie Privée

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la part de Monsieur S.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

Le présent site constitue une oeuvre dont Monsieur S est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Monsieur S ou de tiers ayant autorisé Monsieur S à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de Monsieur S

Le logo de Monsieur S ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de Monsieur S ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec Monsieur S ou des actions de partenariat dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, Monsieur S se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de ses photographies, pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de Monsieur S.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

Monsieur S se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Monsieur S à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site monsieur-s-art.com

Monsieur S autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site monsieur-s-art.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien vers le site monsieur-s-art.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site monsieur-s-art.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Monsieur S (monsieur-s-art.com), doit être faite par mail à contact@monsieur-s-art.com

Liens vers des sites tiers depuis le site monsieur-s-art.com

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Monsieur S quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Tout a été mis en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.